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Marques déposées par AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE
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DELI'S DE VENDEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELI'S DE VENDEE
AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE

Numéro de dépôt :
93477472
Date de dépôt :
19/07/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2003

Présentation de la marque DELI'S DE VENDEE

Déposée le 19 juillet 1993 par AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELI'S DE VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE, domicilié(e) Zone Industrielle du Pâtis, 85440 TALMONT SAINT HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS Cabinet d'Avocats - France.

La marque DELI'S DE VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477472.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELI'S DE VENDEE est expirée depuis le 19 juillet 2003.

AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE a également déposé les autres marques suivantes : SOFA , DELI'S


AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - Zone Industrielle du Pâtis, 85440 TALMONT SAINT HILAIRE - France


A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS Cabinet d'Avocats - France


Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236702 - Publication au BOPI 1997-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

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